Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : octobre 2026. Cette politique décrit comment PN Base traite les données personnelles conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
1. Responsable de traitement
Le responsable de traitement est : [À compléter — identité].
Contact / DPO (le cas échéant) : [À compléter — e-mail].
2. Données collectées
Selon votre usage du service, nous pouvons traiter :
- Compte : adresse e-mail, mot de passe haché, nom d’affichage.
- Session : cookies de session Auth.js nécessaires à l’authentification.
- Projets & membres : données liées à la gestion collaborative (rôles, invitations).
- Journal d’audit : événements de sécurité (actions sensibles) pouvant inclure une adresse IP et des métadonnées techniques, à des fins de sécurité et de traçabilité.
- Consentement cookies : choix enregistrés via le cookie first-party
pn_consent(voir politique cookies).
3. Finalités et bases légales
- Fourniture du service et gestion du compte — exécution du contrat / mesures précontractuelles.
- Sécurité, prévention des abus, audit — intérêt légitime.
- Cookies optionnels (préférences, audience, marketing) — consentement.
- Obligations légales éventuelles — obligation légale.
4. Durées de conservation
Les données de compte sont conservées tant que le compte est actif, puis archivées ou supprimées selon les délais légaux applicables. Les sessions expirent selon la configuration Auth.js. Les journaux d’audit sont conservés pour une durée limitée nécessaire à la sécurité : [À compléter — durée]. Le consentement cookies est mémorisé 13 mois.
5. Destinataires et sous-traitants
Les données sont traitées par l’éditeur et, le cas échéant, par des sous-traitants techniques (hébergement, e-mail transactionnel) liés par un contrat conforme à l’art. 28 RGPD : [À compléter — liste].
6. Transferts hors UE
Si des transferts hors de l’Espace économique européen ont lieu, des garanties appropriées (clauses types, etc.) seront mises en place : [À compléter].
7. Vos droits
Vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition, de portabilité, et du droit de retirer votre consentement à tout moment (sans effet sur la licéité du traitement antérieur). Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Pour exercer vos droits : [À compléter — e-mail].
8. Cookies
Le détail des cookies et de la gestion du consentement figure dans la politique cookies.